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1          Préambule

La boutique en ligne du site LapetiteLucienne.fr a été mise en place par la société La petite Lucienne, qui est l'exploitante de ce site,

Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web www.LapetiteLucienne.fr suppose la consultation préalable des présentes conditions générales.

2          PRESENTATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

2.1        Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre, d’une part, l’auto entreprise LapetiteLucienne-AMLPL inscrite au registre du commerce et des sociétés de La Rochelle sous le numéro 532 079 910. (ci-après dénommée LapetiteLucienne.fr,  La petite Lucienne ou le Vendeur), et d’autre part, les personnes physiques non commerçantes souhaitant effectuer un achat sur le site de www.LapetiteLucienne.fr, ci-après dénommées le « Client ».

2.2        Champ d'application

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société LA PETITE LUCIENNE au Client de la commande à la livraison, en passant par le paiement et l'utilisation de services mis à disposition par LA PETITE LUCIENNE. Elles s’appliquent à tous les modes de passation de commandes proposés par le Vendeur, que la commande ait été passée par Internet, par courrier électronique, par téléphone, par télécopie ou par courrier  postal.

 

Les produits ne sont proposés à la vente qu’aux personnes physiques non commerçantes.
Elles sont conclues intuitu personae et ne peuvent donc faire l’objet d’aucune cession, de quelque nature qu’elle soit.

2.3        Intégralité-Acceptation

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties et sont accessibles à tout moment sur le site www.LapetiteLucienne.fr. Sur simple demande du Client, elles peuvent être également envoyées par courrier électronique. En outre elles sont rappelées avant la validation définitive de la commande par le client, ce dernier ayant une case à cocher d’acceptation de CGV. Le fait pour le client de cocher la case " J'accepte les conditions générales de vente", avant de procéder au paiement sécurisé, constitue une acceptation irrévocable des conditions générales de vente et, éventuellement, des conditions particulières ou spécifiques à un ou plusieurs produits ou commandes, qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente sous le paragraphe "droit de rétractation". Le Client reconnaît par cet acte avoir lu et compris les présentes conditions et les accepter. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le client ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

Le client dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité.

 

L'achat par téléphone, par courrier ou par fax implique également l'acceptation des présentes Conditions qu'il reconnaît avoir préalablement lues, comprises et acceptées dans les conditions ci-dessus mentionnées.

2.4        Documents contractuels

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales; le bon de commande, la facture. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

2.5        Entrée en vigueur – durée- modification

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande, ces dernières sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dues par la société LA PETITE LUCIENNE.

Le Vendeur se réserve le droit, à tout moment, de modifier tout ou partie des présentes conditions. Tout complément ou toute modification entre en vigueur immédiatement à compter de sa mise en ligne et tout Client est réputé l’avoir accepté du seul fait de l’accès et de l’usage du site www.LapetiteLucienne.fr à compter de cette date. Néanmoins, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande passée par un Client sur le Site de LA PETITE LUCIENNE sont celles acceptées par le Client au moment de la passation de sa commande.

2.6        Signature électronique

Le client reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site www.LapetiteLucienne.fr.

3          Commande

3.1        Capacité à contracter

Le client déclare avoir la pleine capacité juridique , c'est-à-dire être mineur émancipé ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé au sens de l'article 488 du Code Civil, lui permettant de s’engager au titre des présentes Conditions Générales de Vente.

La petite Lucienne se réserve le droit de refuser toute commande d'un Client avec lequel existerait ou apparaîtrait en cours de traitement d'une commande un litige, en particulier un litige de paiement.

3.2        Passation de commande

Le Client peut passer sa commande auprès de La petite Lucienne :

- via le site www.lapetitelucienne.fr à tout moment, le site étant accessible 24h/24h (sauf en cas de maintenance du site ou force majeure),

- par téléphone du lundi au vendredi de 10h00 à 16h15

- par courrier, par fax ou par courrier électronique (la passation de commande doit comporter les informations nécessaires au traitement de celle-ci dans de bonnes conditions.)

Après avoir sélectionné et ajouté les produits désirés dans son panier, le client doit respecter la passation de commande selon les étapes suivantes :

-contrôler et vérifier les produits ajoutés dans le panier par leurs caractéristiques (taille, coloris, couleur, personnalisation,…), la  quantité souhaitée et leur disponibilité ainsi que le délai de mise à disposition

- s’identifier par la saisie de son adresse email et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels si le client possède déjà un compte sur le site ou en créant un compte client (dans ce dernier cas le client se doit de vérifier qu’il a bien reçu un mail de la part du servie client de la petite Lucienne lui confirmant la création de son compte)

- indiquer ses coordonnées personnelles, ainsi que toutes les informations nécessaires à la gestion de sa commande (notamment toutes informations utiles à la livraison de sa commande)

- indiquer l’adresse de facturation si elle est différente de l’adresse de livraison

- indiquer le mode de livraison choisi ;

- le mode de paiement choisi parmi les options proposées sur le Site. Pour les paiements par chèque, la commande restera valide pendant 5 jours. Elle sera annulée en cas de non réception du chèque par La petite Lucienne dans les 5 jours. La commande ne sera expédiée qu’après un délai de validation d’encaissement du chèque, soit 10 jours ouvrés dés réception du règlement

- Validation : une fois les produits choisis, le client validera définitivement sa commande en cliquant sur le bouton "Valider la commande" qui entraîne son engagement et son acceptation des conditions générales de vente.

Une fois le mode de règlement sélectionné, le Client doit procéder au paiement de sa commande sur l'interface sécurisée, qui formalisera après réception du courrier électronique de confirmation de commande de manière ferme et définitive le contrat de vente qui le lie à La petite Lucienne.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.

3.3        Confirmation de commande

Un courrier électronique est automatiquement envoyé au client afin de confirmer la prise de commande sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d'erreur. Un numéro de commande unique lui est communiqué.

Le Client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à La petite Lucienne. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du Client.

La vente n’est considérée comme définitive qu’après l’envoi de ce courrier électronique de confirmation à l’adresse électronique indiquée par le Client. La petite Lucienne se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d'un Client avec lequel existerait ou apparaîtrait en cours de traitement d'une commande un litige, en particulier un litige de paiement ou tentative de fraude.

 

Les paiements par cartes bancaires sont débités au moment de la confirmation de la commande.

3.4        Suivi de la commande

Le Client peut à tout moment consulter l'état de sa commande en consultant la rubrique " Mon compte " sur le site www.LapetiteLucienne.fr. Ce suivi permet au Client de connaître l'état de traitement de sa commande, mais également l'état d'expédition ou de livraison de ses colis. Ce dernier suivi de livraison est effectué en interface avec les moyens Internet de suivi des transporteurs. La petite Lucienne ne pourra donc être tenue pour responsable des indisponibilités, ou erreurs pouvant affecter les informations fournies par ses transporteurs. La petite Lucienne s'efforce néanmoins de rendre cette information la plus claire possible et de fiabiliser au mieux le transport avec ses transporteurs. Le Client peut à tout moment contacter le service client de La petite Lucienne afin d'être informé du suivi de sa commande.

3.5        Preuve de la commande preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société La petite Lucienne dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

4          Informations et Caractéristiques des produits

La société La petite Lucienne présente sur son site web des créations textiles (linge de maison, accessoires de mode, objets de décoration) fabriquées ou rénovées artisanalement, principalement à partir de linge ancien. La petite Lucienne apporte tout le soin nécessaire à l’utilisation de ce linge ancien avant de le proposer à la vente (détachage, lavage, repassage). Toutefois il est utile de rappeler que ce linge a été fabriqué très souvent au début du siècle dernier de manière artisanale, aussi malgré les soins apportés, quelques petits défauts (tissage, tramage, reprisage ou taches anciennes ou marques d’usure) peuvent subsister, La petite Lucienne ne pourra en aucun cas en être tenue pour responsable.

Les produits étant des créations artisanales il par ailleurs possible que les caractéristiques des produits diffèrent légèrement.

 

Les photographies présentées sur le site ou dans les courriers électroniques ne sont données qu'à titre indicatif, la différence de perception des formes et des couleurs entre les photographies ou graphismes présentés et les produits ne peut engager la responsabilité de La petite Lucienne. La petite Lucienne fera ses meilleurs efforts pour que la représentation photographique des produits sur le site www.LapetiteLucienne.fr soit la plus fidèle possible. Il est néanmoins possible que la perception du ou des produits ne corresponde pas totalement aux produits.

 

Les créations mises en vente sur le site de La petite Lucienne font l’objet d’un dépôt à l'INPI. Toute reproduction personnelle ou à des fins commerciales constituera une contrefaçon et sera poursuivie. Les informations, conseils d'utilisation, conseils pratiques relativement aux produits fournis sur le Site ou par e-mail en réponse à une question adressée par voie électronique par un Client, ont une valeur indicative.

4.1        Disponibilité des produits

Les offres de produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles (à l’exception des articles dits sur commande ou personnalisable précisé dans la fiche produit)  et sans engagement particulier du Vendeur. Les indications sur la disponibilité des produits sont fournies sur la fiche produit et rappelée au moment de la passation de la commande. Le client verra ainsi apparaître les mentions : en stock, sur commande x jours, délai x jours, rupture. Cependant dans l'éventualité d'une indisponibilité non précisée de produit après passation de la commande ou dans l’éventualité où la petite Lucienne ne pourrait réaliser un produit sur commande, la petite Lucienne s’engage à en informer le client par email dans les meilleurs délais. Le client aura la possibilité de demander le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit non disponible contre un autre produit, soit l'annulation de la commande. Aucune pénalité d'annulation ne sera appliquée pour une telle annulation de commande. Aucune indemnité d'annulation (en dehors du remboursement intégral de la Commande) ne pourra également être demandée.

La petite Lucienne ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

4.2        Produit personnalisé ou sur mesure


5          Prix

Les prix sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises et ne sont applicables qu'à la date de l'envoi de validation de la commande par le Client.

Les prix ne tiennent pas compte des frais de livraison facturés en supplément et indiqués avant la validation, des frais d'emballage cadeau, d'éventuelles offres promotionnelles et réduction de la commande.

Les tarifs des fournisseurs et matières premières étant en constante évolution, les prix affichés sur le site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment. Toutefois, le prix applicable à une commande d’un produit est celui mentionné pour le produit sur le Site lors de l’enregistrement de la commande, dans la limite des stocks disponibles. Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du Client passée. De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur le site.

 

Toutes les commandes, quel que soit leur origine, sont payables en Euros.

Une facture est établie par le Vendeur et transmise au Client par mail lors de la confirmation de la commande.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, les éventuels droits de douanes et taxes sur la valeur ajoutée applicable au pays où les produits sont importés seront à la charge du destinataire.
Il ne sera accepté aucun retour pour non-paiement des droits de douane.

6          Mode de paiement

6.1        MODALITES DE PAIEMENT

Le client a la faculté de payer par carte bancaire via le site de Paypal et son formulaire de paiement proposé lors du processus de commande (saisie sécurisée par cryptage SSL), le Client devra entrer ses coordonnées et ses informations de carte bancaire sur le site sécurisé Paypal. Si le Client possède déjà un compte Paypal, il pourra payer directement avec son compte Paypal. Il recevra alors une confirmation de sa commande par courrier électronique.
Cette confirmation vaut vente et engage irrévocablement les parties.

Dans le cas d’une commande par chèque (en euros, compensable dans une banque française, à l’ordre de La petite lucienne), le client adressera son chèque, au dos duquel doit être reporté le numéro de commande, et accompagné d’une copie du bon de commande à l'adresse suivante :

La petite lucienne

BOITE LPL

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Si le Client est dans l'impossibilité matérielle d'imprimer ou de faire imprimer le bon de commande disponible sur le site, il peut demander à la petite Lucienne de lui envoyer un exemplaire par courrier postal, en faisant parvenir sa demande à l'adresse indiquée ci avant .

L'encaissement du chèque est réalisé à réception de la commande, laquelle ne sera traitée qu'à partir de cet instant et les délais courront en conséquence.
Le chèque doit parvenir à La petite Lucienne sous 5 jours, dans le cas contraire, la commande sera annulée automatiquement.

Sauf accord particulier, toute modification de la commande par le Client ne peut être prise en considération que si elle parvient par écrit au fournisseur avant l'encaissement effectif du prix. Dans l'hypothèse où cette modification écrite ne parvenait pas à La petite Lucienne, la modification demandée ne pourrait alors être acceptée, et les sommes versées par le Client ne lui seraient pas restituées.

Il n'est pas proposé de règlement à la livraison (contre remboursement). Le débit des achats sur le compte du client se fait au moment du traitement de la commande.
Les Clients garantissent qu'ils sont pleinement habilités à utiliser une carte bancaire ou un chèque et que ceux-ci donnent accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts liés à une passation de commande. Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les biens et les services proposés sur le site peuvent commander sur le site.

6.2        Facture

Une  facture en ligne est établie pour toute commande expédiée, cette dernière est disponible au client dans la rubrique MON COMPTE.

La facture n'est pas jointe au colis.

6.3        Sécurité des paiements

La petite Lucienne met tout en œuvre pour assurer la sécurité et la confidentialité des données bancaires transmises en ligne. Le paiement par coordonnées bancaires est assuré par le site PAYPAL qui utilise un mode sécurisé de paiement SSL (Secure Socket Layer) qui permet le cryptage des coordonnées bancaires transmises lors du paiement en ligne.

La petite Lucienne se réserve le droit de suspendre et d’annuler toute commande et livraison en cas de non autorisation de la part des organismes accrédités de paiement ou de non paiement, ainsi que dans le  cas où le client n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

 

Dans le cadre d'une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu, il sera demandé au client d'adresser par fax à la société la petite Lucienne une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées.

6.4        Zones de livraison

La petite Lucienne livre dans les zones suivantes :

- France métropolitaine, Corse, Monaco ;

- Europe et DOM TOM

Pour le reste du monde le client doit au préalable contacter la petite Lucienne afin de connaître les possibilités et modalités éventuelles de livraison

6.5        Services de livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client sur le bon de commande. Le Client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements fournis. La petite Lucienne ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Tous frais engagés pour la réexpédition de la commande issus de ce non respect seront entièrement à la charge du Client.

6.6        Délais d'expédition

Les commandes passées sur le site de La petite Lucienne sont expédiées 48H ouvrés après leur validation.

Seuls les produits sur mesure ou personnalisés ne peuvent en bénéficier ainsi que les articles pour lesquels le délai de disponibilité est supérieur ou égal à 48h (délai indiqué dans la fiche de chacun des produits).

Un email de confirmation est adressé au client dès l’expédition de la commande.

Les commandes réglées par chèque ne peuvent bénéficier de ce délai de 48h, ces dernières seront expédiées après réception et encaissement du paiement auquel s’ajoute 10 jours ouvrés de contrôle d’encaissement. Dans le cas d'une commande qui comporterait un ou plusieurs produits indisponibles ainsi que un ou plusieurs produits disponibles, La petite Lucienne expédie la commande dès réception et ou fabrication de l'ensemble des produits qui constituent la commande. Si le client souhaite recevoir chacun des produits en fonction de leur date de disponibilité, le client devra dans ce cas réaliser 2 commandes distinctes et s’acquitter des frais de port pour chacune des commandes.

Les délais s’entendent en jours ouvrés, c’est-à-dire hors samedi, dimanche et jours fériés. Les délais sont donnés à titre indicatif et ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’une réclamation, réduction de prix ou d’une annulation de commande.

6.7        Moyens de livraison et délais  en France métropolitaine

L’acheminement standard de votre colis est assuré par le service COLLISSIMO SUIVI  et LETTRE MAX de la poste ainsi que par la société Exapaq.

La poste et Exapaq s’engagent à vous livrer en 48 à 72H jours ouvrables en France, sauf dispositions particulières (pour cela consultez le site de La poste et de Exapaq).

 

- livraison par Collissimo et Colissimo suivi

La livraison par Colissimo et Colissimo suivi de LA POSTE permet au client de recevoir sa commande dans un délai moyen de 48h à 72h auquel s’ajoute les délais d’expédition. Les délais s’entendent en jours ouvrés hors jours fériés (du lundi au samedi)

La livraison s’effectue à l’adresse de livraison fournie par le client. En cas d’absence lors de la livraison un avis de passage est déposé, le client pouvant ainsi retirer son colis dans le bureau de poste le plus proche de son domicile. Les colis sont conservés à ce titre pendant 15 jours. En l’absence de retrait du colis celui est renvoyé à La petite Lucienne. Les articles contenus dans ce colis seront remboursés au client sur simple demande, les frais de port engagés ne peuvent bénéficier de ce remboursement. A ce titre, si le client souhaite une nouvelle expédition de sa commande il devra s’acquitter des tarifs d’une nouvelle expédition.

Les délais de livraison que nous indiquons sont ceux généralement constatés. Aucun remboursement des frais de port ne sera réalisé en cas de livraison dans un délai plus long que ceux indiqués.

 

- livraison par CHRONOPOST

La livraison par CHRONOPOST de LA POSTE permet au client de recevoir sa commande dans un délai moyen de 24h à 48h auquel s’ajoute les délais d’expédition. Les délais s’entendent en jours ouvrés hors jours fériés (du lundi au vendredi)

La livraison s’effectue à l’adresse de livraison fournie par le client. En cas d’absence lors de la livraison un avis de passage est déposé, le client pouvant ainsi retirer son colis dans le bureau de poste le plus proche de son domicile. Les colis sont conservés à ce titre pendant 15 jours. En l’absence de retrait du colis celui est renvoyé à La petite Lucienne. Les articles contenus dans ce colis seront remboursés au client sur simple demande, les frais de port engagés ne peuvent bénéficier de ce remboursement. A ce titre, si le client souhaite une nouvelle expédition de sa commande il devra s’acquitter des tarifs d’une nouvelle expédition.

Les délais de livraison que nous indiquons sont ceux généralement constatés. Aucun remboursement des frais de port ne sera réalisé en cas de livraison dans un délai plus long que ceux indiqués.

 

- livraison par transporteur privé (EXAPAQ)

La livraison par EXAPAQ permet au client de recevoir sa commande dans un délai moyen de 48h à 72h auquel s’ajoute les délais d’expédition. Les délais s’entendent en jours ouvrés hors jours fériés.

La livraison s’effectue à l’adresse de livraison fournie par le client. En cas d’absence lors de la livraison un avis de passage est déposé, le client pouvant ainsi retirer son colis dans le bureau de poste le plus proche de son domicile. Les colis sont conservés à ce titre pendant 15 jours. En l’absence de retrait du colis celui est renvoyé à La petite Lucienne. Les articles contenus dans ce colis seront remboursés au client sur simple demande, les frais de port engagés ne peuvent bénéficier de ce remboursement. A ce titre, si le client souhaite une nouvelle expédition de sa commande il devra s’acquitter des tarifs d’une nouvelle expédition.

Les délais de livraison que nous indiquons sont ceux généralement constatés. Aucun remboursement des frais de port ne sera réalisé en cas de livraison dans un délai plus long que ceux indiqués.

6.8        Moyens de livraison en dehors de la France métropolitaine

En Europe et à l'étranger, la livraison s'effectue via divers transporteurs : Colissimo, Chronopost, exapaq, ... Les frais engagés dépendent du pays de destination, du poids et du volume total des articles sélectionnés. Les frais sont indiqués au Client avant la validation définitive de sa commande, les délais sonr ceux indiqués sur le site officiel du transporteur.

6.9        Conditionnement

Les produits sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport de vigueur, et pour assurer une protection optimale des produits pendant leur livraison. Il est demandé au Client de respecter ces mêmes normes lors d'un retour de produit que ce soit lors d'un service après vente, ou lors d'un retour pour convenance. Tout endommagement constaté d'un produit au retour du à un problème de niveau d'emballage non respecté pourra entraîner un remboursement partiel ou un non remboursement du produit en cas d'impossibilité de revente en l'état ou en cas d'aggravement du problème technique indiqué.

Dans une démarche éco citoyenne, La petite Lucienne propose à ses clients la possibilité de choisir un conditionnement recyclé. Les conditionnements recyclés sont des emballages ayant déjà été utilisés une fois mais de qualité et de propreté irréprochable, permettant une seconde utilisation. Le client à la possibilité de refuser un conditionnement recyclé.

6.10    Emballage cadeau

La petite Lucienne propose à ses clients un service d'emballage cadeau, moyennant une participation financière indiquée dont le montant est indiqué lors du processus de commande.

6.11    Retards de livraison liés au transporteur

Dans le cas d’un retard de livraison par rapport aux délais annoncés du fait du transporteur, le Client doit contacter en priorité le transporteur ou son bureau de distribution dans le cas de La Poste, pour voir si le colis n'est pas en instance. Le cas échéant, le Client doit contacter par téléphone ou par courrier électronique le Service Client de la petite Lucienne afin d'ouvrir un dossier de litige ou d'enquête pour effectuer une recherche du colis.

Dans tous les cas de retards importants, le Client doit contacter La petite Lucienne afin d’ouvrir un dossier de litige ou d’enquête pour effectuer une recherche du colis.
Il arrive que des colis soient égarés par les transporteurs. Les délais imposés par les transporteurs impliquent que le Client déclare la perte dans les 10 jours suivant la réception de l'avis d'expédition. Dans ces conditions, La petite Lucienne se charge d'effectuer les réclamations nécessaires auprès du transporteur concerné.

Si le colis est retrouvé, ce dernier sera ré acheminé immédiatement au domicile du Client. Dans le cas où le colis n'était pas retrouvé, La petite Lucienne effectuerait une nouvelle livraison du même produit ou produit similaire (dans les délais et limites de disponibilité) ou en proposerait le remboursement au Client.

6.12    Colis endommagés

Le Client se doit de contrôler devant le transporteur l’état du colis et émettre les réserves nécessaires sur le bordereau de livraison en cas de détérioration partielle ou totale. En l’absence de réserve, le Produit est réputé accepté par le Client et ne pourra faire l’objet de contestation concernant sa livraison. Le Client devra après émission de ces réserves notifier La petite Lucienne par courrier électronique dans un délai maximal de 24h après réception du colis afin que La petite Lucienne puisse prendre les mesures nécessaires au plus vite. En cas d'absence de notification, le Vendeur ne pourra être tenue responsable d'un délai long de prise en charge de la nouvelle livraison

7          Droit de rétractation

En vertu de l’article l'Article L 121-20 du code français de la consommation le client dispose d’un délai de 7 jours (à compter de la réception de ses articles) pendant lequel il peut exercer son droit de rétractation ou solliciter un échange des articles reçus. La petite Lucienne s’engage à rembourser le client hormis les frais de retour engendrés.  Tous les articles du site sont concernés sauf les articles personnalisés ou confectionnés sur mesure.

Les retours de produit ne seront acceptés que si les articles sont retournés dans leur emballage d’origine et complets, non utilisés, et accompagnés d’une copie de la facture d’achat, le client devant également générer un bon de retour depuis son compte. Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.

Le client devra expédier les articles retournés sous COLLISSIMO RECOMMANDE. Le remboursement s’effectue dès réception du retour du client, hors frais de retour, dans un délai maximum de 15 jours et s'effectuera par chèque ou sous forme d'avoir à valoir sur une prochaine commande sous un délai maximum d'un an selon le choix du client.
Mise en garde en cas de commande particulière ou personnalisée

Cas d’exclusion du droit de rétractation du consommateur : selon l’Article L 121-20-2 du code de la consommation le droit de rétractation prévu en cas de vente à distance ne peut être exercé, sauf si les parties en ont convenu autrement, pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement : L’attention du client consommateur est attirée par conséquent sur le fait que le droit de rétractation n’est pas applicable aux ventes de produits personnalisés à sa demande ou confectionnés sur mesure.

Les articles personnalisés et/ou brodés ne peuvent être échangés ou repris

8          Force majeure

Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure.

Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.

La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance.

Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie.

Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français :

- Les grèves totales ou partielles, internes ou externes à l'entreprise, le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements pour quelque raison que ce soit, les restrictions gouvernementales ou légales, les pannes d'ordinateur, les tremblements de terre, les incendies, les tempêtes, les inondations, la foudre; - L'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux Clients.

9          Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à la société La petite Lucienne pour obtenir une solution amiable. Dans un second temps et en cas de recours, le consommateur pourra déposer une réclamation auprès de, via sa boîte de dialogue dédiée

10      Informatique et Libertés Données nominatives

10.1    Données personnelles

Les données personnelles collectées par la société  sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion du site  www.lapetitelucienne.fr , elles ne sont  pas transmises, ni revendues à des tiers.

 

Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" nº 78-17 du 16 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données communiquées auprès du service client de La petite Lucienne.

10.2    Utilisation des cookies

Dans le cadre de l’exploitation du site, La petite Lucienne peut être amenée à utiliser la gestion des cookies afin d’optimiser la navigation et l’exploitation du site.

Le client peut à tout moment s’opposer à l’enregistrement des cookies par le biais de son navigateur Internet (onglet CONFIDENTIALITE).

10.3    Sécurité et confidentialité

Dans le cadre du paiement de votre panier, le client peut  être amené à choisir le paiement par carte bancaire, par virement ou par PAYPAL. Dans un souci de sécurité optimal la petite Lucienne a choisi d’assurer ses transactions financières en ligne via le réseau sécurisé de PAYPAL. Lorsque le client accède à la page de saisie de ses informations bancaires, il lui est conseillez de vérifiez que le lien est sécurisé par le protocole SSL, visible par une connexion https://

 

En l’absence de ce protocole, nous conseillons vivement le client de ne pas transmettre ses coordonnées bancaires par d’autres moyens notamment par l’intermédiaire de messagerie Internet ou de messages envoyés en ligne. La société ne pourra pas garantir dans ce cas la confidentialité de ses données et ne pourra être tenue responsable dans le cadre d’une utilisation frauduleuse.

11      Parrainage

La petite Lucienne propose un programme de parrainage sur son site. Les clients du site pouvant parrainer des membres de leur famille ou leur entourage proche.

Le client peut parrainer des personnes non encore inscrites sur le site, les personnes parrainées devant ainsi filleuls. Un filleul ne peut avoir qu’un seul parrain.

Pour que la relation PARRAIN/FILLEUL soit établie, il faut que le filleul lors de son inscription sur le site de La petite Lucienne inscrive l’email de son parrain dans la case « Adresse mail de votre parrain ».

Dès la première commande du filleul effectuée et expédiée, le parrain et le filleul reçoivent un bon de réduction d’un montant de 5 euros. Ce dernier est valable 12 mois à compter de son émission.  La première commande du filleul doit intervenir au plus tard 12 mois après son inscription.

 

Le programme de parrainage est limité aux membres de la famille proche (hormis même nom/même adresse) ou de l’entourage proche. Le recrutement massif de filleuls par différents canaux de communication type site web, campagne marketing, blog, forum ou autre est strictement interdit et est passible de poursuites.

La petite Lucienne se réserve le droit d'apporter toute modification au programme de parrainage, sans préavis ni obligation de motiver sa décision et sans que sa responsabilité ne puisse être engagée de ce fait.

12      Propriété intellectuelle

12.1    Contenu du site

L'intégralité du contenu du site (photos, textes, logo, illustrations, vidéos,…) est la propriété exclusive de la société la petite Lucienne, au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, utilisation et altération, partielles ou totales, du site est strictement interdite tant au niveau national qu’international. L’utilisateur s’engage également à ne pas stocker le contenu (total ou partiel) du site.  Le non respect de cette clause sera sanctionné selon la loi en vigueur.

12.2    Liens

Toute personne souhaitant diffuser un lien renvoyant sur le site www.lapetitelucienne.fr doit au préalable en demander l’autorisation. La petite Lucienne se réserve le droit de demander à tout moment le retrait de tels liens.

12.3    Mise à jour du site

La petite Lucienne s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités  la mise à jour et l’exactitude des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. La petite Lucienne ne peut garantir l’exactitude des informations diffusées sur le site et ne pourra en être tenue responsable

Il appartient au visiteur de s’assurer de l’exactitude des informations contenues sur le site en contactant directement la société.

Par ailleurs, la société la petite Lucienne décline toute responsabilité


- pour toute interruption ou dysfonctionnement du site ou - pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;

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Avis de Lucie,
J'ai commandé une petite cape de baptême et je s ... 06-09-2017
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